La chevrerie d'Artemis

Ce glossaire regroupe les différents organismes auxquels vous pourrez être confronté lors de votre parcours à l'installation.

SESAME : Créé en 1991, Sésame est un service proposant des échanges ainsi que des stages agricoles partout dans le monde. Elle aide donc à promouvoir la formation des étudiants par le biais d'une expérience de mobilité professionnelle à l'étranger, le tout afin qu'ils soient prêts a faire face aux enjeux européens et internationaux. D'ailleurs, l'organisme compte aujourd'hui plus de 11 000 stagiaires formés. Les stages proposés par Sésame sont généralement rémunérés, sinon gratifiés.
Adresse : 6 rue de la Rochefoucauld - 75009 Paris
Téléphone : +33 (0)1 40 54 07 08
Pour en savoir plus : http://www.pleinchamp.com/partenaires/sesame/sesame.htm
Cette association n'existe plus mais il existe une autre association : "expérience internationale"

Répertoire à l'installation : Sur l'ensemble des départements, un réseau de conseillers expérimentés anime le Répertoire Départemental à l'Installation (RDI). Intégrés à l'ODASEA ou à la Chambre d'Agriculture, ils assurent une mission de service public en accompagnant la transmission des exploitations agricoles. Ils se chargent aussi bien des reprises d'exploitations individuelles que de la recherche d'associé dans le cadre de formes d'exploitations sociétaires.
Site internet : http://www.repertoireinstallation.com

Chambre d'Agriculture : Les Chambres d'agriculture sont des établissements publics dirigés par des élus représentant l'ensemble des acteurs du monde agricole et rural. Ces représentent les exploitants, les anciens exploitants, les propriétaires, les salariés de la production, les salariés d'organismes, les groupements professionnels. Les Chambres se font porteurs des attentes et projets du monde agricole et rural.

ODASEA (Organisme Départemental pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles) : Les principales actions conduites par les ODASEA dans le domaine de l'installation sont :

Les principales actions conduites par les ODASEA dans le domaine de la transmission des exploitations sont :

AUDIT : Un Audit est en fait un PDE complété par une étude de marché. Il est recommandé voir obligatoire lors d'une installation en diversification.

PDE (Plan de Développement de l'Exploitation) : Le PDE expose principalement l'état de l'exploitation, sa situation juridique, ses orientations économiques, l'ensemble des moyens de production dont l'exploitation dispose, la main-d'oeuvre et les données prévisionnelles du projet. C'est en somme une étude technico-économique de votre projet avec son plan de financement afin de juger de la viabilité de votre future exploitation. Le PDE est ensuite présenté en CDOA pour approbation, notamment si c'est une installation en tant que Jeune Agriculteur.

CDOA (Commission Départementale d'Orientation Agricole): C'est lors de cette commission qu'est présenté votre PDE. Il est nécessaire au préalable d'avoir un accord écrit de votre banque, un accord de principe n'étant pas suffisant. A la suite de quoi, après autorisation du Préfet, vous pourrez alors réaliser votre projet et bénéficier des aides JA.

SAFER : Les Safer ont pour missions de dynamiser l'agriculture et les espaces forestiers, favoriser l'installation des jeunes; de protéger l'environnement, les paysages et les ressources naturelles; et d'accompagner le développement de l'économie locale. Tout ce la pour un aménagement équilibré et durable de nos territoires ruraux et péri urbains. Elle a le rôle d'intermédiaire entre le vendeur et l'acheteur pour notamment la transaction de terres agricoles.

CER : Un réseau associatif de conseil et d'expertise comptable en France au service de tous secteurs d'activité : agriculture, artisanat, commerce, services, professions libérales, PME à l'aide de conseillers, juristes, consultants, experts-comptables, etc. En phase de création, de développement ou de transmission d'entreprise, les conseillers et experts CER FRANCE appuient et guident le chef d'entreprise dans toutes ses fonctions managériales, administratives, commerciales, juridiques stratégiques...

Conseil Général : Au sens strict, le conseil général est l'assemblée délibérante du département, en tant que collectivité territoriale, formée par la réunion des conseillers généraux. C'est une structure administrative, distincte de l'administration de l'État, qui doit prendre en charge les intérêts de la population d'un territoire précis. C'est auprès du conseille général qu'il est possible d'obtenir des Aides (primes, PAC,...) et des subventions au niveau départemental (PMBE,...).

Conseil Régional : Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il règle par ses délibérations les affaires de la région. Il émet des avis sur les problèmes de développement et d'aménagement pour lesquels il doit être obligatoirement consulté. Le conseil régional élabore son règlement intérieur qui détermine notamment le nombre, les compétences et le mode de fonctionnement des commissions. C'est auprès du conseille régional qu'il est possible d'obtenir des subventions au niveau de la région (Aide au diagnostique d'exploitation, Aide au fonde roulement, Aide à la diversification,...).

ADMA : Association pour le développement de la Diversification Agricole en Milieu Agricole et rural qui participe aux réflexions sur les orientations des actions de développement agricole conduites par la Chambre d'Agriculture et est ouverte à tous les producteurs fermiers et prestataires d'accueil à la ferme qui le souhaitent. C'est u réseau de produits fermiers du terroir permettant d'accéder à divers prestations tel que l'accueil à la ferme via le logo " Bienvenue à la Ferme ".

DDA : La direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) est un service placé sous l'autorité du préfet de département. Il exerce, au service des territoires ruraux, des missions relevant d'abord du ministère de l'Agriculture et de la Pêche mais aussi du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire. Service public de proximité, la DDAF adopte et met en oeuvre, au niveau départemental, les politiques publiques relatives aux productions agricoles et forestières, à la protection et à la gestion de l'eau et de l'environnement, à l'aménagement et au développement de l'espace rural. Aujourd'hui la DDA s'est regroupée avec le service de l'équipement pour former la DDEA (Direction Départementale de l'Equipement et de l'Agriculture). C'est auprès de ce service que que s'effectue les CDOA avec la chambre, et aussi que vous obtenez les Autorisations de Financements pour votre projet d'installation.